|
Prévention et protection Propriété intellectuelle - Informations légales et droits de diffusion A l'exception de l'iconographie, la reproduction (a but non lucratif) des pages de ce site est autorisée a la condition d'y mentionner la source. En revanche, le contenu de ce site ne peut être reproduit ou utilisé a des fins commerciales ou publicitaires sans une demande au préalable par email sur:
Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.
ou par téléphone: +33(0)562194949. Aucune page ne peut être présentée comme provenant de ce site, si des transformations en modifiant le sens y ont été apportées. Aucune autorisation n'est requise pour placer un lien hypertexte vers notre site, sur la page d'accueil ou une page intérieure. La présence de liens hypertexte vers d'autres sites web n'engage pas KIOSK ON LINE quant au contenu de ces sites.
Le gestionnaire de contenu ne saurait être reproduit d'une quelconque manière sans l'accord express, établi sous contrôle judiciaire, de son auteur et ce tant dans sa forme que dans son contenu. Toute alteration des données et /ou reproduction du code entrainera des poursuites et la cessation immédiate du service.
Toutes les images, photographies et documents représentant des bornes multimedia, bornes interactives, bornes d'intérieur et bornes d'extérieur sur mesure, PanelPC, systèmes ecrans PC tactiles, clavier trackball inox antivandalisme, logiciels présents sur ce site web sont la des marques, design déposés et ne peuvent en aucun cas être utilisés sans autorisation préalable. Les utilisateurs sont responsables des interrogations qu'ils formulent ainsi que de l'interprétation et de l'utilisation qu'ils font des résultats. Il leur appartient d'en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) lorsque des données ont un caractère nominatif (loi n° 78.17 du 6 janvier 1978, relative a l'informatique, aux fichiers et aux libertés dite loi informatique et libertés). Les informations utilisées ne doivent l'être qu'a des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toutes diffusions ou utilisations a des fins commerciales ou publicitaires devant être au préalable autorisées. Consulter le site de la CNIL : http://www.cnil.fr/index.php?id=1 Description des services fournis. - Le site www.kiosk-on-line.com a pour objet de fournir une information et une aide concernant l’ensemble des activités, des produits et des services du KOL. - Kiosk on line s'efforce de fournir sur le site de www.kiosk-on-line.com , www.kioskonline.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Limitations de responsabilité. - Kiosk on line ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au www.kiosk-on-line.com , www.kioskonline.fr, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité. - Kiosk on line ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu'une perte de marché ou perte d'une chance) consécutifs à l'utilisation du site sncf.com - Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l'espace « Laissez nous vous guider, Laissez nous vous aider, Soumettez vos projets ») sont à la disposition des utilisateurs. Kiosk on line se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Kiosk on line se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l'utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie...). Droit applicable et attribution de juridiction. - Tout litige en relation avec l'utilisation du site www.kiosk-on-line.com , www.kioskonline.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Toulouse.
|